JORF n°0288 du 11 décembre 2016

Article 1

Article 1

Le titre et les articles 1er et 2 de l'arrêté du 15 mai 2009 susvisé sont modifiés comme suit :
Au lieu de : « l'antenne du centre culturel de Kinshasa, à Lubumbashi
(République démocratique du Congo) ».
Lire : « lnstitut français de la République démocratique du Congo, antenne de Lubumbashi ».


Historique des versions

Version 1

Le titre et les articles 1er et 2 de l'arrêté du 15 mai 2009 susvisé sont modifiés comme suit :

Au lieu de : « l'antenne du centre culturel de Kinshasa, à Lubumbashi

(République démocratique du Congo) ».

Lire : « lnstitut français de la République démocratique du Congo, antenne de Lubumbashi ».