Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des références réglementaires maritimes
Résumé. L'arrêté met à jour les références aux résolutions du code IMSBC en ajoutant une nouvelle résolution et simplifie les dispositions transitoires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 423-1.03 : Définitions des termes pour le transport de cargaisons solides en vrac
→ Version 3 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 423-1.04-1 → Version 4 : Suppression des détails sur le code maritime international
→ Version 3 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 423-1.04-1 → Version 4 : Suppression des détails sur le code maritime international
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 423-1.03, Art. 423-1.04-1