En vigueur depuis le 12 avril 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur de l'énergie dans un arrêté géothermique
Résumé. Le directeur de l'énergie est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant un permis de recherche géothermique à La Réunion.
Le directeur de l'énergie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.