Arrêté du 1er avril 2026

Article 6

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Article 6

Le directeur de l'énergie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 12 avril 2026

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Rôle du directeur de l'énergie dans un arrêté géothermique

Résumé. Le directeur de l'énergie est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant un permis de recherche géothermique à La Réunion.

Le directeur de l'énergie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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