Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'un implant osseux de la liste des produits remboursables
Résumé. Un arrêté retire un produit médical spécifique de la liste des remboursements de la Sécurité sociale.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.