Arrêté du 1er avril 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 7 « Embolisation artérielle », sous-paragraphe 5 « Endoprothèses pour embolisation », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS » :
a) Après la nomenclature du code 3120555, le produit suivant est ajouté :

«

CODE NOMENCLATURE
3149694 Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 3,75
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
FDE37512 ; FDE37515 ; FDE37517 ; FDE37520 ; FDE37525.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029.

» ;

b) Après la nomenclature du code 3185342, le produit suivant est ajouté :

«

CODE NOMENCLATURE
3133635 Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 4,25
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
FDE42512 ; FDE42515 ; FDE42517 ; FDE42520 ; FDE42525 ; FDE42530.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029.

» ;

c) Après la nomenclature du code 3165300, le produit suivant est ajouté :

«

CODE NOMENCLATURE
3118587 Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 4,75
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
FDE47512 ; FDE47515 ; FDE47517 ; FDE47520 ; FDE47525 ; FDE47530 ; FDE47540.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029.

».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout de trois endoprothèses Stryker à la liste des produits remboursables

Résumé. Trois nouveaux modèles d'endoprothèses pour embolisation de la marque Stryker sont ajoutés à la liste des produits remboursables jusqu'au 15 mai 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 7 « Embolisation artérielle », sous-paragraphe 5 « Endoprothèses pour embolisation », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS » :
a) Après la nomenclature du code 3120555, le produit suivant est ajouté :

«

CODE NOMENCLATURE
3149694 Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 3,75
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
FDE37512 ; FDE37515 ; FDE37517 ; FDE37520 ; FDE37525.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029.

» ;

b) Après la nomenclature du code 3185342, le produit suivant est ajouté :

«

CODE NOMENCLATURE
3133635 Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 4,25
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
FDE42512 ; FDE42515 ; FDE42517 ; FDE42520 ; FDE42525 ; FDE42530.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029.

» ;

c) Après la nomenclature du code 3165300, le produit suivant est ajouté :

«

CODE NOMENCLATURE
3118587 Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS ELITE, diam 4,75
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
FDE47512 ; FDE47515 ; FDE47517 ; FDE47520 ; FDE47525 ; FDE47530 ; FDE47540.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2029.

».

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