Article 1
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l’article 15 relatif aux examinateurs des ECOS
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 15 > >
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Le ministre des armées, le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins,
Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-2-5 ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 modifié relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 15 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er avril 2025.
Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice stratégie et qualité des formations,
M. Pochard
Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur études et politiques des ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées,
F. Honoré
Le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,
R. Bégué