Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dérogation aux normes médicales pour les volontaires du Service Militaire Adapté
Résumé Un volontaire inapte peut demander une autorisation spéciale pour rester au SMA.
Un volontaire du SMA déclaré inapte à servir au sein du SMA à l'issue de la période probatoire peut demander une aptitude à servir par dérogation aux normes médicales selon les modalités fixées par instruction du service de santé des armées. La décision d'accorder ou non la dérogation relève du commandement.
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