Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une obligation de qualification des enseignants
Résumé. Le directeur général de l'ENSM vérifie que les enseignants ont les bonnes qualifications pour former et évaluer selon la convention STCW.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 7 août 2015Art. 5-1
- ARRÊTÉ du 7 août 2015Art. 5-1