Arrêté du 1er avril 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 13 avril 2016

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Mise à jour des listes de protection pour le site Natura 2000 en Quercy-Gascogne

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 du Quercy-Gascogne.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le mercredi 13 avril 2016

Source : Légifrance