Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision sur le traitement des titres de participation
Résumé. L'article précise les règles pour les opérations en devises des institutions de prévoyance, en clarifiant le traitement des titres de participation.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. A931-11-2 : Définition des opérations en devises pour les institutions de prévoyance
→ Version 3 : Précision des conditions de traitement des titres représentatifs d'une participation
→ Version 3 : Précision des conditions de traitement des titres représentatifs d'une participation
- Code de la sécurité sociale.Art. A931-11-2