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Ajout du vaccin contre le zona
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Modification de la liste des vaccins obligatoires
- Arrêté du 28 septembre 2012Art. 1
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Section précédente
Section parente
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modifiant l'arrêté du 28 septembre 2012 fixant la liste des vaccins mentionnée à l'article L. 5122-6 du code de la santé publique
La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5122-6 (Règles de publicité pour les médicaments) ;
Vu l'arrêté du 28 septembre 2012 (Liste des vaccins obligatoires ou recommandés en France) modifié fixant la liste des vaccins mentionnée à l'article L. 5122-6 du code de la santé publique (Règles de publicité pour les médicaments) ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 17 juillet 2025,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2012Art. 1
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1 modifié
En vigueur depuis le 8 août 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er août 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe de la santé,
S. Sauneron