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Arrêté du 1er août 2023

modifiant l'arrêté du 12 janvier 2023 portant création de l'option « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de sylviculture » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance

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Changement de brevet forestier en 2023

Résumé. Un arrêté du 1er août 2023 explique comment passer du vieux brevet forestier au nouveau, en gardant certaines validations.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-165-1 (Création d'un brevet professionnel dans les métiers agricoles) à D. 811-165-8 (Délivrance des diplômes par plusieurs ministères) ;

Vu l'arrêté du 4 juillet 2011 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable de chantiers forestiers » selon la modalité des unités capitalisables ;

Vu l'arrêté du 12 janvier 2023 (Création d'un nouveau diplôme pour les chefs de chantiers forestiers) portant création de l'option « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de sylviculture » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance,

Arrête :

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Validation des unités du brevet forestier pour le nouveau diplôme

Résumé. Les unités validées dans le brevet forestier peuvent être comptabilisées pour le nouveau brevet, sous conditions.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 août 2023

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Dispositions relatives à l'exécution de l'arrêté

Résumé. Les responsables doivent appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Changement de brevet forestier en 2023

Résumé. Un tableau montre les étapes pour changer de brevet forestier en 2023.

Fait le 1er août 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche,

L. Maurer

En vigueur depuis le jeudi 10 août 2023

Arrêté du 1er août 2023
Article 1
Article 2
Annexe