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Arrêté du 1er août 2023

modifiant l'arrêté du 12 janvier 2023 portant création de l'option « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de débardage » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance

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'Responsable de chantiers forestiers': nouvelles équivalences de diplômes

Résumé. Un nouvel arrêté permet aux diplômés en 'responsable de chantiers forestiers' d'obtenir des équivalences avec d'autres diplômes.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-165-1 (Création d'un brevet professionnel dans les métiers agricoles) à D. 811-165-8 (Délivrance des diplômes par plusieurs ministères) ;

Vu l'arrêté du 4 juillet 2011 portant création du brevet professionnel option « responsable de chantiers forestiers » selon la modalité des unités capitalisables ;

Vu l'arrêté du 12 janvier 2023 (Création d'un diplôme pour chefs de chantiers forestiers) portant création de l'option « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de débardage » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance,

Arrête :

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Création d'équivalences pour les diplômés en 'responsable de chantiers forestiers'

Résumé. Les diplômés en 'responsable de chantiers forestiers' peuvent maintenant obtenir des équivalences avec d'autres diplômes.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 7 août 2023

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Chargement de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Les responsables de l'enseignement, de l'agriculture et de la forêt doivent appliquer cet arrêté.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Comparaison de brevets forestiers

Résumé. L'annexe compare deux brevets forestiers pour montrer leurs similitudes et différences.

Fait le 1er août 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche,

L. Maurer

En vigueur depuis le lundi 7 août 2023

Arrêté du 1er août 2023
Article 1
Article 2
Annexe