Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des obligations d'enregistrement pour les détenteurs de volailles
Résumé. Les détenteurs de volailles doivent maintenant enregistrer chronologiquement les données relatives aux mouvements, à l'entretien et aux soins des animaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juin 2000Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 5 juin 2000Art. Annexe I