Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur la qualité de l'air
Résumé. Un arrêté du 1er août 2016 confie au directeur général de l'énergie et du climat la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.
Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.