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Modification des conditions de remboursement des endoprothèses aortiques
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 « A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique « Société ENDOLOGIX » :
1. La phrase :
« La prise en charge est assurée pour les patients à risque chirurgical élevé présentant un anévrisme de l'aorte abdominale sous-rénale mesurant au moins 5 cm de grand diamètre ou ayant augmenté d'au moins 1 cm au cours de la dernière année. »
est remplacée comme suit :
« La prise en charge est assurée pour les patients présentant un anévrisme de l'aorte abdominale sous-rénale mesurant au moins 5 cm de grand diamètre ou ayant augmenté d'au moins 1 cm au cours de la dernière année. »
2. Dans la nomenclature du code 3124553 :
― les références infrarénales 34-16-155 BL et 34-16-140 BL et les références suprarénales : 25-16-155 RBL, 25-16-175 RBL, 28-16-155 RBL, 28-16-175 RBL, 34-16-175 RBL sont supprimées ;
― les références suprarénales 22-13-100 BL, 25-13-100 BL, 28-13-100 BL, 22-13-120 BL, 25-13-120 BL, 28-13-120 BL, 22-13-140 BL, 25-13-140 BL, 28-13-140 BL, 22-16-100 BL, 25-16-100 BL, 28-16-100 BL, 22-16-100 BLs, 25-16-100 BLs, 28-16-100 BLs, 22-16-120 BLs, 25-16-120 BLs, 28-16-120 BLs, 22-16-120 BL, 22-16-140 BL sont ajoutées.
3. Dans la nomenclature du code 3135798 :
― les références infrarénales 25-25-95 L, 28-28-95 L, 34-34-100 L, 34-34-80 LE, 34-34-100 LE sont ajoutées ;
― les références suprarénales 25-25-115 RL, 28-28-115 RL, 34-34-120 RL, 25-25-75 RLE, 25-25-95 RLE, 25-25-115 RLE, 28-28-75 RLE, 28-28-95 RLE, 28-28-115 RLE, 34-34-100 RLE, 34-34-120 RLE sont ajoutées.
4. Dans la nomenclature du code 3105188, les références 16-16-55 FL, 20-13-70 FL, 20-13-88 FL, 20-20-55 FL, 20-25-55 S, 20-25-65 S, 20-25-65 F sont ajoutées.
5. Le code 3192508 est radié.
6. Le code 3102037 est radié.
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