Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de codes relatifs aux implants vasculaires
Résumé. Un arrêté supprime certains codes liés aux implants vasculaires dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 | 3192508, 3102037 | Implants vasculaires |