Arrêté du 1er août 2012

Article 1

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Article 1

Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'

arrêté du 2 mars 2005 susvisé

:

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2

3192508, 3102037

Implants vasculaires

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Suppression de codes relatifs aux implants vasculaires

Résumé. Un arrêté supprime certains codes liés aux implants vasculaires dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 3192508, 3102037 Implants vasculaires

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