Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H - CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) », la rubrique « Société JASOUPLE » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société JAPI SARL (JAPI) | |2122316|CHUP en abduction, enfant, JAPI, JASOUPLE, OLYMPIC, la paire.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.| |2196680| CHUP neutre, enfant, JAPI, JASOUPLE, OLYMPIC, la paire.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. | |210110 |CHUP en abduction, enfant, JAPI, JASOUPLE, BENGALE, la paire.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. | |2122983| CHUP neutre, enfant, JAPI, JASOUPLE, BENGALE, la paire.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. |