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Arrêté du 19 septembre 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre)

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Modification des variétés de pommes de terre autorisées à l'exportation

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute la variété de pomme de terre 'Kenza' à la liste des plantes cultivées en France pour l'exportation et change les responsables pour les variétés Allians et Rumba.

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2025 (Modifications du catalogue officiel des pommes de terre) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Pomme de terre »,

Arrête :

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'Kenza', une nouvelle variété de pomme de terre autorisée

Résumé. La variété de pomme de terre 'Kenza' est ajoutée à la liste des plantes cultivées en France pour l'exportation.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Pomme de terre
de consommation
Kenza. Bretagne Plants Innovation (FR). Bretagne Plants Innovation (FR).
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Changement de responsable pour les variétés de pommes de terre

Résumé. Un changement de responsable pour les variétés de pommes de terre Allians et Rumba.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Europlant Innovation GmbH & Co. KG (DE) » pour les variétés de pomme de terre : Allians et Rumba.

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 19 septembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3