Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adoption du plan stratégique des systèmes d'information de la sécurité sociale
Résumé Le plan pour les systèmes d'information de la sécurité sociale pour les prochaines années est approuvé et joint à cet arrêté.
Le plan stratégique mentionné à l'article L. 114-23 du code de la sécurité sociale et annexé au présent arrêté, sous la forme du schéma stratégique des systèmes d'information du service public de la sécurité sociale pour la période 2023 à 2027, est adopté.
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