JORF n°0220 du 22 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de la mention de prescription de 6 mois pour le VELOX

Résumé Les médecins peuvent maintenant prescrire le VELOX pour moins de six mois.

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des maladies respiratoires », dans la « Société PARI France (PARI) », dans la nomenclature des codes 1162590, 1158973 et 1163939 relatifs à VELOX, dans les paragraphes intitulés MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION, la mention suivante :
« VELOX ne peut être utilisé que pour des prescriptions de 6 mois ou plus » est supprimée.


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des maladies respiratoires », dans la « Société PARI France (PARI) », dans la nomenclature des codes 1162590, 1158973 et 1163939 relatifs à VELOX, dans les paragraphes intitulés MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION, la mention suivante :

« VELOX ne peut être utilisé que pour des prescriptions de 6 mois ou plus » est supprimée.