Arrêté du 19 septembre 2023

Article 4

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Article 4

Calcul de l'empreinte carbone de la version considérée.
ECversion = ECferreux + ECaluminium + ECAM + ECbatterie + ECATI + ECtransport
Où :
ECferreux est l'empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECaluminium est l'empreinte carbone de production de l'aluminium (pur et allié) consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECAM est l'empreinte carbone de production des matériaux, autres que les métaux ferreux, et l'aluminium (pur et allié), employés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECbatterie est l'empreinte carbone liée à la production de la batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECATI est l'empreinte carbone liée à l'énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l'assemblage de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECtransport est l'empreinte carbone liée à l'acheminement de la version considérée depuis son site d'assemblage jusqu'à son site de distribution en France, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé9 octobre 2023

Créé le 21 septembre 2023 · Abrogé le 9 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul de l'empreinte carbone des véhicules

Résumé. L'article explique comment calculer l'empreinte carbone d'un véhicule en additionnant les émissions liées à la production des matériaux, de la batterie, de l'énergie utilisée et du transport.

Calcul de l'empreinte carbone de la version considérée.
ECversion = ECferreux + ECaluminium + ECAM + ECbatterie + ECATI + ECtransport
Où :
ECferreux est l'empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECaluminium est l'empreinte carbone de production de l'aluminium (pur et allié) consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECAM est l'empreinte carbone de production des matériaux, autres que les métaux ferreux, et l'aluminium (pur et allié), employés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECbatterie est l'empreinte carbone liée à la production de la batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECATI est l'empreinte carbone liée à l'énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l'assemblage de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECtransport est l'empreinte carbone liée à l'acheminement de la version considérée depuis son site d'assemblage jusqu'à son site de distribution en France, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2).

Historique des versions

En vigueur du jeudi 21 septembre 2023 au dimanche 8 octobre 2023

Source : Légifrance