Arrêté du 19 septembre 2023

Article 3

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Article 3

Calcul du score environnemental.
1° Pour les versions de véhicules dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à cinq, le volume de coffre supérieur ou égal à deux cents litres et l'autonomie électrique supérieure ou égale à cent soixante-dix kilomètres, le score environnemental est de :

  • 0, si ECversion ≥ EChaut,2 ;
  • NEC, si ECversion ≤ ECbas,2 ;

-

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

, dans les autres cas ;

Où :
ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone des véhicules) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
EChaut,2 = 21 000 kg-eq CO2 ;
ECbas,2 = 12 000 kg-eq CO2 ;
NEC = 80.
2° Pour les autres versions, le score environnemental est de :

  • 0, si ECversion ≥ EChaut,1 ;
  • NEC, si ECversion ≤ ECbas,1 ;

-

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

, dans les autres cas ;

Où :
ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone des véhicules) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
EChaut,1 = 17 000 kg-eq CO2 ;
ECbas,1 = 6 000 kg-eq CO2 ;
NEC = 80.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé9 octobre 2023

Créé le 21 septembre 2023 · Abrogé le 9 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul du score environnemental des véhicules

Résumé. Le score environnemental des véhicules est calculé en fonction de leur empreinte carbone, avec des seuils différents selon le type de véhicule.

Calcul du score environnemental.
1° Pour les versions de véhicules dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à cinq, le volume de coffre supérieur ou égal à deux cents litres et l'autonomie électrique supérieure ou égale à cent soixante-dix kilomètres, le score environnemental est de :

  • 0, si ECversion ≥ EChaut,2 ;
  • NEC, si ECversion ≤ ECbas,2 ;

-

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

, dans les autres cas ;

Où :
ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone des véhicules) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
EChaut,2 = 21 000 kg-eq CO2 ;
ECbas,2 = 12 000 kg-eq CO2 ;
NEC = 80.
2° Pour les autres versions, le score environnemental est de :

  • 0, si ECversion ≥ EChaut,1 ;
  • NEC, si ECversion ≤ ECbas,1 ;

-

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

, dans les autres cas ;

Où :
ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone des véhicules) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
EChaut,1 = 17 000 kg-eq CO2 ;
ECbas,1 = 6 000 kg-eq CO2 ;
NEC = 80.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 21 septembre 2023 au dimanche 8 octobre 2023

Source : Légifrance