Arrêté du 19 septembre 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les protocoles permettant l'utilisation d'organes ou de cellules porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B figurent dans l'annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 2 octobre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protocoles d'utilisation d'organes porteurs du virus de l'hépatite B

Résumé. Un arrêté de 2011 liste les protocoles pour utiliser des organes ou cellules porteurs du virus de l'hépatite B.

Les protocoles permettant l'utilisation d'organes ou de cellules porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B figurent dans l'annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 2 octobre 2011

Source : Légifrance