JORF n°0229 du 1 octobre 2008

Article 1

Article 1

Sont homologués les nouveaux règlements techniques annexes de la production, du contrôle et de la certification des plants figurant en annexe au présent arrêté fixant les conditions particulières aux différentes espèces ou groupes d'espèces suivants (1) :
― ail ;
― échalote ;
― fraisier.


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Version 1

Sont homologués les nouveaux règlements techniques annexes de la production, du contrôle et de la certification des plants figurant en annexe au présent arrêté fixant les conditions particulières aux différentes espèces ou groupes d'espèces suivants (1) :

― ail ;

― échalote ;

― fraisier.