Arrêté du 19 septembre 2008

Article 1

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Article 1

Sont homologués les nouveaux règlements techniques annexes de la production, du contrôle et de la certification des semences figurant en annexe au présent arrêté fixant les conditions particulières aux différentes espèces ou groupes d'espèces suivants (1) :
― betteraves et chicorée industrielle ;
― céréales autogames (blé épeautre, orge, avoine, riz, triticale) ;
― chou-navet et rutabaga, chou fourrager, radis fourrager, phacélia ;
― crucifères oléagineuses et fourragères (variétés lignées et populations) ;
― hybrides de céréales autogames ;
― légumes ;
― maïs ;
― hybrides et associations variétales de colza, moutarde brune et navette ;
― plantes fourragères (graminées, légumineuses prairiales) ;
― plantes à protéines (féverole, lupin blanc, lupin bleu, lupin jaune, pois protéagineux, pois fourrager) ;
― sarrasin ;
― seigle ;
― soja ;
― sorgho ;
― tournesol.

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Homologation des règlements techniques pour les semences

Résumé. Un arrêté du 19 septembre 2008 homologue les nouveaux règlements techniques pour la production et le contrôle des semences de diverses plantes.

Sont homologués les nouveaux règlements techniques annexes de la production, du contrôle et de la certification des semences figurant en annexe au présent arrêté fixant les conditions particulières aux différentes espèces ou groupes d'espèces suivants (1) :
― betteraves et chicorée industrielle ;
― céréales autogames (blé épeautre, orge, avoine, riz, triticale) ;
― chou-navet et rutabaga, chou fourrager, radis fourrager, phacélia ;
― crucifères oléagineuses et fourragères (variétés lignées et populations) ;
― hybrides de céréales autogames ;
― légumes ;
― maïs ;
― hybrides et associations variétales de colza, moutarde brune et navette ;
― plantes fourragères (graminées, légumineuses prairiales) ;
― plantes à protéines (féverole, lupin blanc, lupin bleu, lupin jaune, pois protéagineux, pois fourrager) ;
― sarrasin ;
― seigle ;
― soja ;
― sorgho ;
― tournesol.

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