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Modification d'un arrêté sur la navigabilité aérienne
A l'article 8 du même arrêté, paragraphe 8.1 c, les termes : « en application du paragraphe M.A. 901 (e) de la partie M ou des paragraphes 9.6 ou 9.8 de l'article 9 (Modification des règles de navigabilité des aéronefs) du présent arrêté » sont supprimés.