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La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « ski nautique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 27 septembre 2012,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 3, Art. 4, Art. 5
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 3, Art. 5, Art. 7
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 4
1 version
1 modifié
Créé le 1 novembre 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 octobre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2012