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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des certifications professionnelles
Résumé. L'arrêté modifie la liste des certifications professionnelles enregistrées au répertoire national, en précisant leur niveau, durée et organisme délivrant.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 novembre 2009Art. 1 : Liste des certifications professionnelles enregistrées
→ Version 4
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- Arrêté du 13 novembre 2009Art. 1