JORF n°286 du 10 décembre 1999

Arrêté du 19 novembre 1999

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 19 novembre 1999, sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

Groupe Production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des sections régionales

Bretagne Nord :

M. Percevault (Maurice), suppléant, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).

b) Ouvriers conchylicoles

M. Le Menac'h (Adrien), titulaire ; M. Lazarbal (Serge), suppléant.

d) Représentants des écloseurs

M. Leborgne (Yves), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.

II. - Secteur II (moules et autres coquillages)

  1. Vénériculture

M. Chellet (Pascal), titulaire, en remplacement de M. Leborgne (Yves) ; M. Le Moine (Didier), suppléant.

Secteur III

Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues

Normandie-mer du Nord :

M. Louis (Thierry), titulaire ; M. Taillepied (André-Gilles), suppléant.

Bretagne Nord-Bretagne Sud :

M. Le Moal (Marcel), titulaire ; M. Yvon (Jean-Noël), suppléant.

Ré-Centre ouest :

M. Bobinet (Thierry), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.

Marennes-Oléron :

M. Nouge (Jean), titulaire ; M. Coustaud (Jean-Claude), suppléant.

Arcachon-Aquitaine :

M. Beguilhas (Sébastien), titulaire ; M. Laban (Olivier), suppléant.

Méditerranée :

Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement.

Groupe commerce et industrie

a) Représentants du commerce : grossistes,

poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces

Zone I :

M. Jessel (Pierre), titulaire, en remplacement de M. Charron (Louis) ; M. Vignas (Janick), suppléant, en remplacement de M. Jessel (Pierre).

M. Duret (Marc), titulaire, en remplacement de M. Petrich (René) ; M. Claustre (Pierre), suppléant, en remplacement de M. Cayre (Daniel).

Zone II :

Mme Helias (Annie), titulaire, en remplacement de M. David (Hypolite) ; M. Bon (Laurent), suppléant, en remplacement de M. Le Boulicaut (Jean-Yves).

Zone III :

M. Vanderkelen (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Petouin (Richard) ; M. Ziegler (Rodolphe), suppléant, en remplacement de M. Vanderkelen (Philippe).

Zone IV :

M. Montet (Cyprien), suppléant, en remplacement de M. Jegoud (Yvon).

M. Moute (Daniel), titulaire, en remplacement de M. Constandas (Marc).

Zone VI :

M. Rogge (Alexander), suppléant, en remplacement de M. Le Cardinal (Jacques).

Le mandat des personnes nommées par le présent arrêté expirera à la même date que celui des membres du conseil du Comité national de la conchyliculture nommés par l'arrêté du 25 mars 1997.

Nomination de membres.

le mandat des membres y designes expirera à la même date que celui des membres nommés par l'arrêté du 25 mars 1997.