JORF n°286 du 10 décembre 1999

Groupe commerce et industrie

a) Représentants du commerce : grossistes,

poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces

Zone I :

M. Jessel (Pierre), titulaire, en remplacement de M. Charron (Louis) ; M. Vignas (Janick), suppléant, en remplacement de M. Jessel (Pierre).

M. Duret (Marc), titulaire, en remplacement de M. Petrich (René) ; M. Claustre (Pierre), suppléant, en remplacement de M. Cayre (Daniel).

Zone II :

Mme Helias (Annie), titulaire, en remplacement de M. David (Hypolite) ; M. Bon (Laurent), suppléant, en remplacement de M. Le Boulicaut (Jean-Yves).

Zone III :

M. Vanderkelen (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Petouin (Richard) ; M. Ziegler (Rodolphe), suppléant, en remplacement de M. Vanderkelen (Philippe).

Zone IV :

M. Montet (Cyprien), suppléant, en remplacement de M. Jegoud (Yvon).

M. Moute (Daniel), titulaire, en remplacement de M. Constandas (Marc).

Zone VI :

M. Rogge (Alexander), suppléant, en remplacement de M. Le Cardinal (Jacques).

Le mandat des personnes nommées par le présent arrêté expirera à la même date que celui des membres du conseil du Comité national de la conchyliculture nommés par l'arrêté du 25 mars 1997.


Historique des versions

Version 1

Groupe commerce et industrie

a) Représentants du commerce : grossistes,

poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces

Zone I :

M. Jessel (Pierre), titulaire, en remplacement de M. Charron (Louis) ; M. Vignas (Janick), suppléant, en remplacement de M. Jessel (Pierre).

M. Duret (Marc), titulaire, en remplacement de M. Petrich (René) ; M. Claustre (Pierre), suppléant, en remplacement de M. Cayre (Daniel).

Zone II :

Mme Helias (Annie), titulaire, en remplacement de M. David (Hypolite) ; M. Bon (Laurent), suppléant, en remplacement de M. Le Boulicaut (Jean-Yves).

Zone III :

M. Vanderkelen (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Petouin (Richard) ; M. Ziegler (Rodolphe), suppléant, en remplacement de M. Vanderkelen (Philippe).

Zone IV :

M. Montet (Cyprien), suppléant, en remplacement de M. Jegoud (Yvon).

M. Moute (Daniel), titulaire, en remplacement de M. Constandas (Marc).

Zone VI :

M. Rogge (Alexander), suppléant, en remplacement de M. Le Cardinal (Jacques).

Le mandat des personnes nommées par le présent arrêté expirera à la même date que celui des membres du conseil du Comité national de la conchyliculture nommés par l'arrêté du 25 mars 1997.