JORF n°286 du 10 décembre 1999

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 19 novembre 1999, sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

Groupe Production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des sections régionales

Bretagne Nord :

M. Percevault (Maurice), suppléant, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 19 novembre 1999, sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

Groupe Production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des sections régionales

Bretagne Nord :

M. Percevault (Maurice), suppléant, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).