Cour d'appel de Bastia
M. Dari (Jean), greffier du tribunal d'instance de Sartène, est nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Dani.
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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 novembre 1990:
Cour d'appel de Bastia
M. Dari (Jean), greffier du tribunal d'instance de Sartène, est nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Dani.
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Cour d'appel de Bourges
Mme Daviere (Sylvie), épouse Parodi, agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Nevers, est, à compter du 1er janvier 1991, nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Merrien.
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Cour d'appel de Paris
Mlle Porcherie (Sylvie), greffier au tribunal de grande instance de Créteil, est, à compter du 8 octobre 1990, nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Petit-Pez.
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