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Arrêté du 19 mars 2024

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Publication de l'arrêté

JORF n°0068 du 21 mars 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des nomenclatures de produits de santé de la société PENUMBRA France

Résumé L'article 1 change les codes de certains produits de santé de la société PENUMBRA France et donne où trouver les détails.

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 6 section 3, à la rubrique « Société PENUMBRA France » :

a) La nomenclature du code STA004 relatif à PENUMBRA ACE 60 est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

b) La nomenclature du code STA005 relatif à PENUMBRA ACE 68 est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

c) La nomenclature du code STA006 relatif à PENUMBRA 3MAXC est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

d) La nomenclature du code STA007 relatif à PENUMBRA JET7 est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

e) La nomenclature du code STA008 relatif à PENUMBRA JET D est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

f) La nomenclature du code STA011 relatif à PENUMBRA RED est modifiée comme suit :

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1 version

Historique des versions

Version 1

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 6 section 3, à la rubrique « Société PENUMBRA France » :

a) La nomenclature du code STA004 relatif à PENUMBRA ACE 60 est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

b) La nomenclature du code STA005 relatif à PENUMBRA ACE 68 est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

c) La nomenclature du code STA006 relatif à PENUMBRA 3MAXC est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

d) La nomenclature du code STA007 relatif à PENUMBRA JET7 est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

e) La nomenclature du code STA008 relatif à PENUMBRA JET D est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

f) La nomenclature du code STA011 relatif à PENUMBRA RED est modifiée comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

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