JORF n°0080 du 3 avril 2012

Article 7

Article 7

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicoles, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :
― orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Ordinale, SY Tepee ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Atlantick, Casino, Etincel, Isocel.


Historique des versions

Version 1

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicoles, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :

― orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Ordinale, SY Tepee ;

― orge d'hiver à 6 rangs : Atlantick, Casino, Etincel, Isocel.