JORF n°0108 du 11 mai 2010

Article 12

Article 12

I. ― Au I de l'article 27 de l'arrêté du 16 avril 2008 susvisé, le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les analyses sont effectuées dans les bassins de traitement avant rejets ou périodiquement sur des échantillons aliquotes constitués à partir de prélèvements effectués à chaque rejet. »
II. - Au II de l'article 27 de l'arrêté du 16 avril 2008 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :

|PARAMÈTRES
physico-chimiques| LIEU
de prélèvement |FRÉQUENCE
des mesures| |----------------------------------|-------------------------------------|---------------------------| | Fluorures |Mesure dans les bassins de traitement| Avant chaque rejet | | Azote total | | | | Mercure | | |

III. - Au III de l'article 27 de l'arrêté du 16 avril 2008 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :

|PARAMÈTRES
physico-chimiques| LIEU
de prélèvement | FRÉQUENCE
des mesures | |----------------------------------|--------------------------------------|---------------------------------------------------| | MEST |Au niveau de la canalisation de rejets|Mensuelle
(sur aliquote
représentative)| | DCO | | | | Fluorures | | | | Azote total | | | | Phosphore total | | | | Mercure | | | | Aluminium | | | | Fer | | |


Historique des versions

Version 1

I. ― Au I de l'article 27 de l'arrêté du 16 avril 2008 susvisé, le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Les analyses sont effectuées dans les bassins de traitement avant rejets ou périodiquement sur des échantillons aliquotes constitués à partir de prélèvements effectués à chaque rejet. »

II. - Au II de l'article 27 de l'arrêté du 16 avril 2008 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :

PARAMÈTRES

physico-chimiques

LIEU

de prélèvement

FRÉQUENCE

des mesures

Fluorures

Mesure dans les bassins de traitement

Avant chaque rejet

Azote total

Mercure

III. - Au III de l'article 27 de l'arrêté du 16 avril 2008 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :

PARAMÈTRES

physico-chimiques

LIEU

de prélèvement

FRÉQUENCE

des mesures

MEST

Au niveau de la canalisation de rejets

Mensuelle

(sur aliquote

représentative)

DCO

Fluorures

Azote total

Phosphore total

Mercure

Aluminium

Fer