Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation annuelle de vérification des structures publiques
Résumé Un organisme nommé OL CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES est autorisé à vérifier les chapiteaux et tentes destinés au public pendant un an.
Mots-clés : Habilitation Sécurité publique Structures temporaires
L'habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures utilisés pour recevoir du public est accordée à l'organisme suivant :
OL CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES, SIREN 941 585 416, 11, rue Lavoisier, 56530 Quéven.
Cette habilitation est accordée pour une durée d'un an.
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