Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour l'entrée en formation de lutte
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 juin 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Création des articles détaillant le diplôme d'État en lutte
Arrêté du 19 juin 2024 · art. 9
Dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" mention "lutte et disciplines associées"
Arrêté du 19 juin 2024 · art. Annexe III
Conditions pour former en lutte
Arrêté du 18 mai 2010 · art. 3 (V)