Créé le 10 juillet 2014 · Annulé le 10 février 2016
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Publication d'un arrêté relatif à l'énergie et au travail
Le directeur de l'énergie et le directeur général du travail sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.