Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les médicaments vétérinaires
Résumé. L'arrêté modifie les règles sur les médicaments vétérinaires pour animaux non producteurs de denrées, en ajustant les doses et quantités maximales de substances vénéneuses.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 avril 2012Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 24 avril 2012Art. Annexe I