Arrêté du 19 juin 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 septembre 2007

Sct. Section 3 : Transport des denrées alimentaires, Art. 8

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Modification des règles de transport des denrées alimentaires pour les forces armées

Résumé. Les règles pour le transport des denrées alimentaires par les services de défense sont précisées et adaptées aux situations d'opération ou d'entraînement.

A modifié les dispositions suivantes :

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