Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de transport des denrées alimentaires pour les forces armées
Résumé. Les règles pour le transport des denrées alimentaires par les services de défense sont précisées et adaptées aux situations d'opération ou d'entraînement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 septembre 2007Sct. Section 3 : Transport des denrées alimentaires → Version 2Arrêté du 19 septembre 2007Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 19 septembre 2007Sct. Section 3 : Transport des denrées alimentaires, Art. 8