Article 3
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Orblanche, Ténébra, Tropicale.
Blé tendre d'hiver : Artaban, Balance, Castan, Cyrano, Honnor, Intense, Marcheval, Mitchel, Muritot, Ordeal, Ortop, Provinciale, Subtil, XXL.
Orge de printemps à 2 rangs : Anaïs, Fontana, Model, Sabel.
Orge d'hiver à 2 rangs : Capsule, Tulip.
Orge d'hiver à 6 rangs : Artical.
Triticale : Janus, Trouvere.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.
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