JORF n°200 du 30 août 2006

Arrêté du 19 juin 2006

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 13 décembre 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section céréales à paille),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

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Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Orblanche, Ténébra, Tropicale.
Blé tendre d'hiver : Artaban, Balance, Castan, Cyrano, Honnor, Intense, Marcheval, Mitchel, Muritot, Ordeal, Ortop, Provinciale, Subtil, XXL.
Orge de printemps à 2 rangs : Anaïs, Fontana, Model, Sabel.
Orge d'hiver à 2 rangs : Capsule, Tulip.
Orge d'hiver à 6 rangs : Artical.
Triticale : Janus, Trouvere.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.

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Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
Blé dur : Anemona.
Blé tendre d'hiver : Amelio, Atlantica, Carera, Electron, Mandarin, Toronit, Verdon.
Orge de printemps à 2 rangs : Davina, Feltwell, Gallery, Kassima, Morava, Sarbana.
Orge d'hiver à 2 rangs : Pescara.
Orge d'hiver à 6 rangs : Padirac.
Triticale : Zolder.

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Article 5

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans l'arrêté du 13 décembre 2005 susvisé :
Orge d'hiver à 2 rangs : Manava, Maiwinta.

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Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 19 juin 2006.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

Le conseiller référendaire

à la Cour des comptes,

E. Allain