Arrêté du 19 juin 2006

Article 4

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Article 4

Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pêcher :

  • pêches proprement dites : Fantaisie, Françoise, Monag, Monline, Monpale, Sarah, Seduction, Zaifranc, Zaipeo ;
  • brugnons : Diamond Jewel, Red Glen, Summer Bright, Zaibila, Zaimigo ;
  • nectarine : Valball.

Poirier : Delwini, Red Silk.
Pommier : Arlet, Mountain Cove, Sunrise.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pêcher :

  • pêches proprement dites : Fantaisie, Françoise, Monag, Monline, Monpale, Sarah, Seduction, Zaifranc, Zaipeo ;
  • brugnons : Diamond Jewel, Red Glen, Summer Bright, Zaibila, Zaimigo ;
  • nectarine : Valball.

Poirier : Delwini, Red Silk.
Pommier : Arlet, Mountain Cove, Sunrise.

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