Arrêté du 19 juin 2006

Article 3

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Article 3

Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Harval, Toyesi.
Cerisier :

  • bigarreaux : Arodel, Brooks, Fernier, Probla, Rivedel ;
  • griotte : Frumi.

Noyer : Fernor, Fernette.
Pêcher :
  • pêches proprement dites : Crimson Lady, Tardibelle, Zaimigla ;
  • brugnon : Spring Bright.

Poirier : Elliot.
Pommier : Cripps Pink, Quemoni, Rafzubin, Romagold, Valstar.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Harval, Toyesi.
Cerisier :

  • bigarreaux : Arodel, Brooks, Fernier, Probla, Rivedel ;
  • griotte : Frumi.

Noyer : Fernor, Fernette.
Pêcher :
  • pêches proprement dites : Crimson Lady, Tardibelle, Zaimigla ;
  • brugnon : Spring Bright.

Poirier : Elliot.
Pommier : Cripps Pink, Quemoni, Rafzubin, Romagold, Valstar.

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