JORF n°157 du 9 juillet 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 juin 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Producteur d'électricité

Suppléant : M. Philippe Leigné, en remplacement de M. Joël Brogat.

Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Dominique Flipo, en remplacement de M. Jean-Yves Leroy.

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Léopold Sarteau, en remplacement de M. Gérard Ancelin.
Suppléant : M. René Durel, en remplacement de M. Michel Bredeau.
Suppléant : M. Michel Bredeau, en remplacement de M. Léopold Sarteau.

Représentants des communes
Commune de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Jean-Pierre Fortuné, en remplacement de Mme Florence Mobuchon.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 juin 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Producteur d'électricité

Suppléant : M. Philippe Leigné, en remplacement de M. Joël Brogat.

Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Dominique Flipo, en remplacement de M. Jean-Yves Leroy.

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Léopold Sarteau, en remplacement de M. Gérard Ancelin.

Suppléant : M. René Durel, en remplacement de M. Michel Bredeau.

Suppléant : M. Michel Bredeau, en remplacement de M. Léopold Sarteau.

Représentants des communes

Commune de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Jean-Pierre Fortuné, en remplacement de Mme Florence Mobuchon.