JORF n°157 du 9 juillet 2003

Arrêté du 19 juin 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 juin 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Producteur d'électricité

Suppléant : M. Philippe Leigné, en remplacement de M. Joël Brogat.

Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Dominique Flipo, en remplacement de M. Jean-Yves Leroy.

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Léopold Sarteau, en remplacement de M. Gérard Ancelin.
Suppléant : M. René Durel, en remplacement de M. Michel Bredeau.
Suppléant : M. Michel Bredeau, en remplacement de M. Léopold Sarteau.

Représentants des communes
Commune de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Jean-Pierre Fortuné, en remplacement de Mme Florence Mobuchon.