Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'annexe 2 par l'annexe 3 dans le cadre de la rénovation du BTSA
Résumé Le règlement temporaire pour certains diplômes agricoles a été mis à jour.
L'annexe 2 de l'arrêté du 1er août 2023 relatif aux modalités de la période transitoire liées à la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole des spécialités « qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire » et « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales » est remplacé par l'annexe 3 du présent arrêté.
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