JORF n°0167 du 22 juillet 2018

Arrêté du 19 juillet 2018

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-10 ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er juillet 2018, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
AERONAUTIQUE ;
AVIRON ;
BADMINTON ;
BASEBALL ET SOFTBALL ;
BASKET-BALL ;
BOXE ;
CANOE-KAYAK ;
CYCLISME ;
DANSE ;
EQUITATION ;
ESCRIME ;
ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS ;
FOOTBALL ;
FOOTBALL AMERICAIN ;
FORCE ;
GOLF ;
GYMNASTIQUE ;
HALTEROPHILIE ;
HANDBALL ;
HANDISPORT ;
HOCKEY ;
HOCKEY SUR GLACE ;
JUDO ;
KARATE ;
LUTTE ;
MONTAGNE ESCALADE ;
MOTOCYCLISME ;
NATATION ;
PELOTE BASQUE ;
PENTATHLON MODERNE ;
PETANQUE ET JEU PROVENÇAL ;
ROLLER ET SKATEBOARD ;
RUGBY ;
RUGBY A XIII ;
SAUVETAGE SECOURISME ;
SAVATE BOXE FRANCAISE ;
SKI ;
SKI NAUTIQUE ET WAKEBOARD ;
SPORT ADAPTE ;
SPORT AUTOMOBILE ;
SPORT BOULES ;
SPORTS DE GLACE ;
SQUASH ;
SURF ;
TAEKWONDO ;
TENNIS ;
TENNIS DE TABLE ;
TIR ;
TIR A L'ARC ;
TRIATHLON ;
VOILE ;
VOLLEY-BALL.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2019.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr).

Fait le 19 juillet 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre