Arrêté du 19 juillet 2013

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Duché d'Uzès » est abrogé.

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En vigueur depuis le 22 juillet 2013

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Abrogation de l'arrêté sur le Duché d'Uzès

Résumé. Un ancien arrêté sur l'indication géographique protégée 'Duché d'Uzès' est annulé.

L'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Duché d'Uzès » est abrogé.

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En vigueur depuis le lundi 22 juillet 2013

Source : Légifrance