En vigueur depuis le 22 juillet 2013
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté sur le Duché d'Uzès
Résumé. Un ancien arrêté sur l'indication géographique protégée 'Duché d'Uzès' est annulé.
L'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Duché d'Uzès » est abrogé.